Les documents

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2016 au lac Braeburn, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2015 au lac Tagish, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2015 au lac Little Salmon, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.  

Informations sur les dépôts de garantie : les modalités de remboursement, le calcul de l’intérêt, les réclamations de dommages-intérêts (déductions) et le règlement des différends. Pour toute question, communiquez avec le Bureau de la location résidentielle.

Renseignements sur le rapport d’inspection de l’état des lieux, qui vise à rendre compte de l’état du logement locatif au moment où le locataire emménage et au moment où il déménage.

Informations sur l’abandon, c’est-à-dire lorsque le locataire quitte soudainement le logement au cours de la location et renonce à ses biens sans avoir dûment donné un préavis au locateur.

Informations sur la marche à suivre par un locateur pour recourir au processus de demande de résolution de différends afin d’obtenir un ordre de prise ou de reprise de possession du Bureau de la location résidentielle.

Tout savoir sur la marche à suivre pour remplir une convention de location entre le locateur et le locataire ainsi que sur les clauses d’une convention de location et les modifications qui peuvent y être apportées. 

Informations sur : la marche à suivre pour donner un avis de fin de location, les différences entre la location à durée déterminée et la location périodique, les motifs de résiliation avec motifs, les exigences relatives aux avis écrits, la signification des avis et la contestation d’un avis de fin de location.

Informations sur : la fin d’une location, les conditions à respecter lors d’un déménagement et les conventions de location à durée déterminée.

Informations sur les droits et responsabilités du locateur et du locataire sur l’accès au logement locatif.

Renseignements sur le paiement à temps du loyer, le loyer impayé ou payé en retard, les frais de services publics impayés ou payés en retard. Pour en savoir plus, consultez la page Web Responsabilités du locateur et du locataire pendant la durée de la convention de location.

Description (avec exemples) des contrats de sous-location et de cession ainsi que des règles qui les encadrent.

Tout savoir sur les ordres et décisions que peut rendre le Bureau de la location résidentielle.

Tout savoir sur le processus de règlement des différends entre locateurs et locataires au Yukon. 

Tout savoir sur : la fin ou sur les limites d’accès aux installations ou services non essentiels, les frais permis et interdits, l’ajout de personnes au ménage et le surpeuplement.

Tout savoir sur le droit à la jouissance paisible du locataire ainsi que sur les recours et les indemnisations possibles en cas d’atteinte à ce droit. Pour en savoir plus, consultez la page Web Responsabilités du locateur et du locataire pendant la durée de la convention de location.

Formulaire à utiliser pour modifier l’adresse du siège social d’une société entre deux assemblées générales annuelles (AGA). En savoir plus

Étude sur les niveaux d’émissions de gaz à effet de serre provenant de l’exploitation des placers au Yukon. Document en anglais

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2012 au lac Quiet, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.  

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2011 au lac Ta’tla Mun, au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2011 au lac Louise (lac Jackson), au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2011 au lac Ethel, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2011 au lac Caribou, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.  

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2010 au lac Tarfu, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.