Informations sur les permis et licences exigés dans les secteurs des ressources naturelles. Pages consultées fréquemment Présenter une demande de claim de placer Récolte commerciale de bois d’œuvre ou de bois de chauffage Houille Demande de permis d’exploration et d’exploitation houillère Foresterie Récolte commerciale de bois d’œuvre ou de bois de chauffage Consulter les demandes de permis de récolte de ressources forestières Terres Présenter une demande de permis pour utiliser de la machinerie lourde sur un ch… Pétrole et gaz Demande de licence pour une usine de traitement du gaz Demande de licence pour une installation de gaz naturel liquéfié Demande de licence de prospection géoscientifique Demande d’autorisation d’exploitation d’un puits Demande d’autorisation : forage/réouverture de puits (pétrole et gaz) Demande d’acquisition de droits pétroliers et gaziers Conversion d’un permis de pétrole et de gaz en bail Évaluation des ressources des bassins pétrolifères et gazéifères Formulaires et lignes directrices en lien avec le pétrole et le gaz Cartes et données sur le pétrole et le gaz Regroupement de permis de pétrole et de gaz Paiement d’une redevance sur le pétrole et le gaz Bulletins sur les activités pétrolières et gazières Renouvellement d’un permis de pétrole et de gaz Exploitation de placer Présenter une demande de claim de placer Demande d’approbation à des fins d’exploitation de placers de type 3 Déterminer le type de votre exploitation de placers Cartes des habitats du poisson à des fins d’exploitation de placers Autorisation d’exploiter des placers dans les bassins hydrographiques Groupement de claims de placer Rédiger une proposition de projet minier – placers de type 4 Renouvellement d’un claim de placer Renouvellement d’un bail de prospection de placer Prospection Présenter une demande de bail de prospection Avis et bulletins relatifs à l’exploitation minière Jalonner un bail de prospection en claim minier Exploitation de mines de quartz Demande de claim de quartz Demande de bail d’exploitation du quartz Demande d’approbation – programme d’exploration de quartz (type 3, 4) Demande de permis d’exploitation d’une mine de quartz d’envergure Déterminer le type de votre programme d’exploration de quartz Produire un relevé de redevances – exploitation minière de quartz Groupement de claims de quartz Renouvellement d’un claim d’exploitation de quartz Soumettre une notification de type 1 – exploration Soumettre une notification de type 2
